Guide de l’assurance pour les propriétaires de bateaux : questions et réponses

Posséder un bateau est plus qu’un simple passe-temps; c’est un investissement et une passion pour des expériences inoubliables sur l’eau. Mais l’aventure s’accompagne de responsabilités, et s’y retrouver dans le monde de l’assurance bateau peut sembler intimidant, que vous soyez un capitaine chevronné ou que vous veniez tout juste de vous lancer. 

Ce guide a pour but de répondre aux questions les plus pressantes que se posent les propriétaires de bateaux en matière d’assurance, afin de vous aider à protéger votre embarcation, vos finances et votre tranquillité d’esprit. Poursuivez votre lecture pour découvrir les avis d’experts, des conseils pratiques et les détails de couverture que tout propriétaire de bateau devrait connaître avant de prendre une décision.

De quelle assurance responsabilité civile ai-je besoin pour mon bateau?

Nous recommandons une assurance responsabilité civile de 3 millions de dollars afin de vous assurer une protection suffisante en cas d’imprévu. Il y a également deux éléments à prendre en compte lorsque vous réfléchissez à votre assurance responsabilité civile :

• Si vous amarrez votre bateau dans une marina, quel est le montant assuré de l’assurance responsabilité civile exigée par celle-ci? Les marinas exigent généralement un montant minimum d’assurance responsabilité civile pour les bateaux entreposés ou amarrés sur place, afin de protéger à la fois la marina et les autres plaisanciers en cas d’accidents, de blessures ou de dommages matériels. Vérifiez toujours les exigences spécifiques de votre marina et assurez-vous que votre police les respecte ou les dépasse pour avoir l’esprit tranquille pendant que votre bateau est amarré.
• Où utilisez-vous votre bateau? S’agit-il d’un petit lac privé peu fréquenté ou d’un lac très fréquenté? Cette question est importante, car le lieu et la manière dont vous utilisez votre bateau ont une incidence directe sur vos besoins en matière d’assurance et sur le niveau de risque. Sur un lac privé et calme où le trafic est minime, le risque d’accidents ou de collisions est moindre, ce qui peut nécessiter une couverture moins importante. En revanche, les lacs ou cours d’eau très fréquentés augmentent le risque d’incidents tels que des collisions ou des blessures. Les assureurs prennent en compte ces conditions dans le calcul de votre prime et de vos options de couverture. Connaître votre environnement de navigation vous garantit une protection adaptée à vos risques spécifiques.

Suis-je couvert.e lorsque je remorque mon bateau?

Lorsqu’il s’agit de remorquer votre bateau, il est utile de distinguer les deux volets principaux de la plupart des polices d’assurance marine : les dommages matériels et la responsabilité civile. Dans la plupart des cas, votre police d’assurance marine couvre les dommages causés au bateau lorsqu’il se trouve sur la remorque, tandis que votre police d’assurance automobile couvre les réclamations en matière de responsabilité civile. 

Par exemple, si quelqu’un vous percute par l’arrière pendant que vous tractez votre bateau et que celui-ci est endommagé, c’est généralement votre police d’assurance marine qui s’applique. Si votre remorque heurte latéralement un autre véhicule et cause des dommages, c’est généralement votre police d’assurance automobile qui fournit l’assurance responsabilité civile.

Qu’est-ce que la couverture de remorquage d’urgence?

Lorsque des imprévus surviennent en mer, tels que des problèmes mécaniques, une panne d’essence ou la nécessité de réparations urgentes, le fait d’avoir une couverture de remorquage incluse dans votre police peut faire toute la différence. De nombreuses polices d’assurance bateau proposent le remboursement d’une gamme de services d’urgence, vous garantissant ainsi un soutien lorsque vous en avez le plus besoin. Ces services comprennent généralement :

• Le remorquage professionnel de votre bateau depuis le lieu de l’incident jusqu’au centre de réparation le plus proche, afin que vous puissiez reprendre la mer plus rapidement.
• La livraison pratique de carburant ou de pièces de rechange essentielles directement sur place, le coût du carburant étant inclus dans votre couverture.
• La couverture des interventions d’urgence effectuées sur place, ce qui permet de résoudre rapidement les problèmes et de minimiser les perturbations dans vos projets.

Puis-je utiliser mon bateau pour pratiquer des sports nautiques? Que se passe-t-il si quelqu’un se blesse?

Assurez-vous de vérifier si la responsabilité civile pour les sports nautiques est incluse dans votre police. Certains assureurs de bateaux au Canada n’offrent pas cette couverture, tandis que d’autres ne la proposent que pour certains types de bateaux. Vérifiez toujours si cette protection s’applique à vous et à votre bateau. De plus, examinez les montants assurés de cette garantie. Nous vous recommandons de souscrire une couverture d’au moins 1 000 000 $, bien qu’une couverture de 3 000 000 $ soit préférable pour une plus grande tranquillité d’esprit.

Puis-je hiverner mon bateau moi-même?

Certaines personnes choisissent de préparer elles-mêmes leur bateau pour l’hiver. Cependant, gardez à l’esprit que, à moins que le bateau n’ait été préparé pour l’hiver par un professionnel, la couverture exclut toute perte, tout dommage ou toute dépense causés par le gel pendant la période d’hivernage. Veillez à conserver tous les reçus des travaux effectués par un mécanicien de moteurs marins certifié ou dans une marina. Voici un article sur les meilleures pratiques de remisage hivernal. 

Ma police d’assurance bateau couvre-t-elle l’enlèvement de l’épave et la responsabilité civile en cas de pollution accidentelle?

Si votre bateau est victime d’un accident ou coule et déverse du pétrole ou de l’essence dans les cours d’eau, vous êtes non seulement responsable de la récupération de votre bateau, mais également du nettoyage environnemental, à moins que votre police d’assurance ne prévoie une couverture à cet effet. Il est recommandé de souscrire une couverture d’au moins 1 000 000 $; toutefois, une couverture de 3 000 000 $ serait préférable. Nos polices peuvent inclure une couverture allant jusqu’à 3 000 000 $ pour la responsabilité environnementale, y compris l’enlèvement de l’épave.

Ma police d’assurance bateau couvre-t-elle le remorquage d’urgence?

Le remorquage d’urgence est une couverture intéressante à inclure dans votre police. Elle vous apporte une tranquillité d’esprit supplémentaire, car vous savez que si vous tombez en panne, une indemnisation est prévue pour tout ou partie de vos frais. Certaines polices d’assurance bateau incluent automatiquement cette couverture; parfois, elle doit être ajoutée séparément, et certaines compagnies ne la proposent pas. Chez Orbite, nous pouvons inclure une couverture pouvant aller jusqu’à 5 000 $ pour le remorquage d’urgence en mer, car nous reconnaissons la commodité et la pertinence de cette couverture.

Si je choisis de ne pas verrouiller mon bateau ou ma remorque, ou si j’oublie un jour de le faire et que mon bateau est volé, sera-t-il tout de même couvert?

Certains assureurs incluent des « garanties liées au verrouillage » ou des « restrictions en cas de vol » dans leurs polices, qui fixent des exigences spécifiques pour la couverture en cas de vol. Celles-ci peuvent exiger que votre bateau soit verrouillé d’une manière particulière, entreposé dans un local fermé à clé, ou présente des traces d’effraction pour que la couverture s’applique. Veillez à vous renseigner auprès de votre courtier sur ces conditions lorsque vous demandez une soumission. Quoi qu’il en soit, il est essentiel de protéger votre embarcation autant que possible, et nous vous recommandons de prendre toutes les précautions nécessaires pour prévenir le vol.

Qui peut conduire mon bateau?

Il n’est pas nécessaire que les conducteurs ou conductrices soient mentionné.e.s dans la police. Toute personne légalement habilitée à conduire le bateau et ayant votre autorisation peut le conduire. Toute exception à cette règle sera mentionnée dans votre police. Demandez plus d’informations à votre courtier.

Si je heurte un rocher et que j’endommage mon groupe motopropulseur, vais-je recevoir des pièces neuves, des pièces de rechange ou des pièces remises à neuf pour le réparer?

Tous les assureurs ne remplaceront pas vos anciennes pièces par des neuves après un sinistre; beaucoup procéderont à la réparation ou au remplacement avec des pièces de rechange ou des pièces remises à neuf. Lorsque vous demandez des soumissions, il est toujours judicieux de vous renseigner sur la clause « Base de règlement des sinistres » afin de vérifier ce que votre assureur vous fournira.

Si un sinistre survient sur mon bateau, quel sera le montant de l’indemnisation que je recevrai?

Il est important de vérifier le type de police auprès de votre assureur. Il existe deux types de polices : la valeur au jour du sinistre et la valeur agréée. Ces termes désignent la manière dont l’assureur calculera le montant maximal de l’indemnisation en cas de sinistre. 

La valeur au jour du sinistre signifie que l’assureur appliquera une dépréciation à la valeur de remplacement du bateau pour déterminer le montant maximal de l’indemnisation; vous ne recevrez donc peut-être pas la valeur totale indiquée sur votre police. Pour déterminer le montant déprécié, la compagnie d’assurance tiendra compte de tous les éléments suivants :

• L’état du bateau immédiatement avant le sinistre
• La valeur de revente de ce bateau 
• La durée de vie normale du bateau

La valeur agréée signifie que l’assureur s’engage à verser la valeur totale indiquée sur la page des garanties de votre police en cas de perte totale; aucune dépréciation ne sera appliquée. Une police à valeur agréée est l’option la plus avantageuse et vous offre, à vous la personne assurée, la tranquillité d’esprit de savoir que votre investissement est protégé.

Que se passe-t-il si un autre plaisancier vous blesse et qu’il n’est pas assuré?

L’assurance bateau n’est pas obligatoire au Canada; par conséquent, le risque de blessure causée par un bateau non assuré est plus élevé, car les gens ne souscrivent tout simplement pas cette assurance. Si votre police ne comprend pas de couverture contre les plaisanciers non assurés, toute indemnisation pour vos blessures serait limitée à la valeur pécuniaire de la personne qui vous a blessé. 

Cela pourrait se traduire par une indemnisation très faible pour vos blessures, vous obliger à payer vos propres frais médicaux, ou pire encore, vous priver de tout revenu si vous ne pouvez pas reprendre le travail. Si la couverture des plaisanciers non assurés est incluse dans votre police, vous profiterez d’une couverture à hauteur du montant assuré indiqué sur la page des conditions de votre police. 

Quelle est la différence entre la valeur agréée et la valeur au jour du sinistre?

La valeur au jour du sinistre et la valeur agréée sont des termes qui désignent la manière dont votre assureur calcule le montant de l’indemnisation en cas de sinistre. La « valeur au jour du sinistre » signifie que l’assureur appliquera une dépréciation à la valeur de remplacement du bateau pour déterminer le montant maximal de l’indemnisation; vous pourriez donc ne pas recevoir la valeur totale indiquée sur votre police.

Pour déterminer le montant de la dépréciation, la compagnie d’assurance tiendra compte de tous les éléments suivants :

• L’état du bateau immédiatement avant le sinistre
• La valeur de revente de ce bateau
• La durée de vie normale du bateau

La « valeur agréée » signifie que l’assureur s’engage à vous verser la valeur totale indiquée sur la page des garanties de votre police en cas de perte totale; aucune dépréciation ne sera appliquée. Une police à valeur convenue vous offre la tranquillité d’esprit, car vous savez que votre investissement est protégé.

Le fait de déclarer un sinistre sur mon assurance bateau aura-t-il une incidence sur mes autres polices, telles que mon assurance habitation?

Une police d’assurance marine autonome n’est généralement pas rattachée à une police d’assurance habitation ni souscrite en tant qu’extension de celle-ci. En cas de sinistre, cela n’aura aucune incidence sur votre police d’assurance habitation.

L’équipe d’Orbite services d’assurances est experte en assurance marine. Lorsque vous souscrivez une police avec notre cabinet, vous profitez d’un produit spécialisé adapté aux besoins des plaisanciers et plaisancières.

Demandez une soumission à un ou une de nos spécialistes en assurance marine. Ils vous aideront à obtenir la couverture la mieux adaptée à vos besoins. Que vous soyez passionné.e de longue date ou nouveau ou nouvelle propriétaire, nos spécialistes veillent à ce que vous puissiez profiter de vos sorties en mer en toute sérénité.

Pour nous joindre

Obtenez une soumission