Qui est autorisé à conduire votre véhicule?

Avant de confier les clés, il est judicieux de savoir comment fonctionne votre assurance automobile si quelqu’un d’autre conduit votre véhicule. Qu’il s’agisse d’un ami dont le véhicule est au garage, d’un membre de votre famille effectuant une course ou d’un visiteur prenant le volant lors d’un long trajet, la couverture peut dépendre de quelques détails importants, notamment l’autorisation accordée, le statut du permis de conduire, les conditions de votre police d’assurance et la fréquence d’utilisation du véhicule.

Dans de nombreux cas, oui, un.e ami.e ou un membre de votre famille peut conduire votre véhicule s’il ou elle dispose de votre autorisation, d’un permis de conduire valide et si votre police d’assurance l’autorise. Mais si un incident survient, votre assurance pourrait être sollicitée. C’est pourquoi il est utile de connaître les règles avant de prêter votre véhicule.

L’assurance automobile est-elle liée au véhicule ou à la personne qui conduit?

On croit souvent à tort que l’assurance s’applique toujours à la personne qui conduit. Dans de nombreux cas, il s’avère que c’est la police du propriétaire du véhicule qui assure la couverture principale lorsqu’une personne autorisée à conduire est impliquée dans un accident.

Par exemple, si un ami emprunte votre véhicule pour faire une course et provoque une collision, la déclaration de sinistre pourra être traitée dans le cadre de votre police d’assurance automobile. Selon les circonstances, cela pourrait également avoir une incidence sur votre historique d’assurance et vos futures primes. 

Si vous résidez en Ontario et que la personne au volant de votre voiture n’est pas désignée sur la police d’assurance, l’accident ne sera pas couvert par votre police. Vous pouvez en savoir plus sur les modifications apportées aux indemnités d’accident de l’Ontario ici.

C’est pourquoi il est important de savoir avec certitude qui conduit votre véhicule et à quelle fréquence cette personne l’utilise.

Une personne qui ne figure pas sur votre police peut-elle conduire votre véhicule?

Dans certaines situations, oui. Si un ami emprunte votre véhicule de temps à autre, il n’est pas forcément nécessaire que celui-ci figure sur votre police. Mais si une personne conduit votre véhicule régulièrement, il peut être nécessaire de l’ajouter en tant que conducteur occasionnel.¹

Ceci est particulièrement important si la personne qui conduit vit dans le même ménage que vous ou a régulièrement accès au véhicule. Si un conducteur régulier n’est pas mentionné sur votre police alors qu’il devrait l’être, cela pourrait entraîner des complications si vous deviez faire une déclaration de sinistre.

En Ontario, les personnes qui ne sont pas désignées sur la police d’assurance ne seront pas couvertes. Veillez à vérifier la réglementation de votre province afin de vous assurer des risques avant de laisser quelqu’un conduire votre voiture. 

En cas de doute, contactez un membre de l’équipe de courtage Orbite avant de prêter votre véhicule.

Mythes courants concernant le prêt de votre véhicule

Mythe : toute personne titulaire d’un permis de conduire peut conduire votre véhicule
Ces règles peuvent facilement prêter à confusion. Certains pensent qu’une simple autorisation suffit, tandis que d’autres croient que l’assurance du conducteur s’appliquera automatiquement. La personne qui conduit doit obtenir votre autorisation, être titulaire d’un permis de conduire valide et respecter les conditions de votre police d’assurance.

Mythe : seule l’assurance de la personne qui conduit est concernée si celle-ci provoque un accident
Ce n’est pas toujours le cas. Étant donné que votre véhicule et votre police d’assurance peuvent être concernés, un sinistre pourrait également avoir des répercussions sur votre historique d’assurance.

Mythe : Il n’est pas nécessaire de signaler à mon assureur qu’un ami conduit régulièrement mon véhicule
Si une personne utilise régulièrement votre véhicule, votre assureur peut exiger qu’elle soit mentionnée sur votre police. En Ontario, seules les personnes désignées dans la police d’assurance seront couvertes. 

Que se passe-t-il si un ami est victime d’un accident?

Si un ami est victime d’un accident au volant de votre véhicule, la sécurité passe avant tout. Une fois que tout le monde est hors de danger immédiat, commencez à rassembler les informations dont votre courtier ou votre assureur pourrait avoir besoin pour examiner la déclaration de sinistre.

Suivez les étapes suivantes :

1. Assurez-vous que tout le monde est en sécurité et appelez les services d’urgence si nécessaire.
2. Échangez vos coordonnées, les informations relatives à votre permis de conduire et à votre assurance avec l’autre conducteur.
3. Prenez des photos des véhicules, des dégâts et de l’état de la chaussée.
4. Signalez la collision si cela est obligatoire dans votre province.
5. Contactez votre courtier ou votre assureur dès que possible.

Si la personne qui conduit avait votre autorisation et respectait les conditions de votre contrat d’assurance, votre assureur pourrait prendre en charge la déclaration de sinistre dans le cadre de votre couverture. Toutefois, chaque situation est différente et la couverture dépend des détails du sinistre, de votre contrat d’assurance et de la réglementation provinciale.

Avant de remettre les clés

Avant de prêter votre véhicule, passez en revue cette liste de contrôle rapide :

• La personne qui conduit dispose-t-elle d’un permis de conduire valide?
• A-t-elle votre autorisation pour utiliser le véhicule?
• Utilise-t-elle le véhicule à des fins personnelles?
• Conduira-t-elle le véhicule de manière occasionnelle ou régulière?
• Est-elle exclue de votre police d’assurance?
• Sait-elle où se trouvent l’attestation d’assurance et le certificat d’immatriculation?

Si vous avez des doutes concernant l’une de ces questions, vérifiez votre couverture avant que cette personne ne prenne le volant. Une vérification rapide peut vous éviter des surprises par la suite.

En résumé

Alors, une autre personne peut-elle conduire votre véhicule? Dans de nombreux cas, oui. Si elle a votre autorisation, un permis de conduire valide et que votre police le permet, elle peut être couverte lorsqu’elle conduit votre véhicule.

Toutefois, l’utilisation occasionnelle et l’utilisation régulière ne sont pas toujours traitées de la même manière. Si une personne conduit fréquemment votre véhicule ou y a accès de manière régulière, contactez votre assureur afin de vous assurer que votre couverture reflète fidèlement l’utilisation qui est faite du véhicule.

Vous ne savez pas qui est couvert pour conduire votre véhicule? Contactez un membre de l’équipe de courtage Orbite pour obtenir des conseils personnalisés. Il pourra examiner votre police et vous aider à vérifier si votre couverture correspond bien à l’utilisation que vous faites de votre véhicule.

Pour nous joindre

1. Intact – Assurance pour conducteur occasionnel